Compte
Français

IT-R-001: BT-32 (identifiant fiscal du vendeur) - Fournisseurs italiens : BT-32 minimum…

Règle nationale Peppol · Erreur · UBL, CII

NormeRègles par pays Peppol BIS Billing 3.0 (NL, DE, IT, SE, DK, NO, GR, IS)PaysItalieGravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIITermes métier
  • BT-32 Seller tax registration identifier
S'applique àUniquement lorsque le vendeur (ou pour certaines règles l'acheteur) est établi dans le pays indiqué ; le déclencheur est le code pays de la partie.

Texte officiel de la règle

[IT-R-001] BT-32 (Seller tax registration identifier) - For Italian suppliers BT-32 minimum length 11 and maximum length shall be 16. Per i fornitori italiani il BT-32 deve avere una lunghezza tra 11 e 16 caratteri

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

Le validateur évalue le test XPath ci-dessus sur l'élément de contexte ; l'assertion est fausse pour votre fichier.

Comment corriger

Comparez votre fichier au texte de la règle et à l'expression de test, ajustez l'élément nommé dans le contexte et revalidez.

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

cac:AccountingSupplierParty/cac:Party[$supplierCountry = 'IT']/cac:PartyTaxScheme[normalize-space(cac:TaxScheme/cbc:ID) != 'VAT']

Test (XPath):

matches(normalize-space(cbc:CompanyID),'^[A-Z0-9]{11,16}$')

CII

ram:SellerTradeParty[$supplierCountry = 'IT']/ram:SpecifiedTaxRegistration

Test (XPath):

ram:ID[normalize-space(@schemeID) !='FC'] or matches(normalize-space(ram:ID[normalize-space(@schemeID) ='FC']) ,'^[A-Z0-9]{11,16}$')

Vérifier votre facture

Déposez votre XML ou PDF dans le validateur : chaque règle en échec renvoie vers sa page ici. Gratuit, sans compte, le fichier n'est pas conservé.

Vérifier votre facture →

La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

Règles liées

Questions fréquentes

Que signifie IT-R-001 ?

IT-R-001 est une règle nationale peppol : BT-32 (Seller tax registration identifier) - For Italian suppliers BT-32 minimum length 11 and maximum length shall be 16. Per i fornitori italiani il BT-32 deve avere una lunghezza tra 11 e 16 caratteri

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de IT-R-001 ?

Oui. IT-R-001 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique IT-R-001 ?

Uniquement lorsque le vendeur (ou pour certaines règles l'acheteur) est établi dans le pays indiqué ; le déclencheur est le code pays de la partie. Syntaxe : UBL et CII.

Source: Peppol BIS Billing 3.0.20 national rules (November 2025). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.