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IT-R-003: BT-37 (ville du vendeur) - Les fournisseurs italiens DOIVENT indiquer la ville - I…

Règle nationale Peppol · Erreur · UBL, CII

NormeRègles par pays Peppol BIS Billing 3.0 (NL, DE, IT, SE, DK, NO, GR, IS)PaysItalieGravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIITermes métier
  • BT-37 Seller city
S'applique àUniquement lorsque le vendeur (ou pour certaines règles l'acheteur) est établi dans le pays indiqué ; le déclencheur est le code pays de la partie.

Texte officiel de la règle

[IT-R-003] BT-37 (Seller city) - Italian suppliers MUST provide the postal address city - I fornitori italiani devono indicare la città di residenza.

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

Le validateur évalue le test XPath ci-dessus sur l'élément de contexte ; l'assertion est fausse pour votre fichier.

Comment corriger

Comparez votre fichier au texte de la règle et à l'expression de test, ajustez l'élément nommé dans le contexte et revalidez.

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

cac:AccountingSupplierParty/cac:Party[$supplierCountry = 'IT']

Test (XPath):

cac:PostalAddress/cbc:CityName

CII

ram:SellerTradeParty[$supplierCountry = 'IT']

Test (XPath):

(ram:PostalTradeAddress/ram:CityName)

Vérifier votre facture

Déposez votre XML ou PDF dans le validateur : chaque règle en échec renvoie vers sa page ici. Gratuit, sans compte, le fichier n'est pas conservé.

Vérifier votre facture →

La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

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Questions fréquentes

Que signifie IT-R-003 ?

IT-R-003 est une règle nationale peppol : BT-37 (Seller city) - Italian suppliers MUST provide the postal address city - I fornitori italiani devono indicare la città di residenza.

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de IT-R-003 ?

Oui. IT-R-003 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique IT-R-003 ?

Uniquement lorsque le vendeur (ou pour certaines règles l'acheteur) est établi dans le pays indiqué ; le déclencheur est le code pays de la partie. Syntaxe : UBL et CII.

Source: Peppol BIS Billing 3.0.20 national rules (November 2025). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.