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BR-DE-CVD-03: Une facture doit contenir au moins une … LIGNE DE FACTURE dont l'identifiant de schéma…

Règle XRechnung · Erreur · UBL, CII

NormeXRechnung 3.0.2 (KoSIT, CIUS allemande de l'EN 16931)GravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIITermes métier
  • BG-25 Invoice line
  • BT-158 Item classification identifier
  • BT-160 Item attribute name
S'applique àXRechnung en syntaxe UBL ou CII, y compris les PDF Factur-X / ZUGFeRD au profil XRECHNUNG. Obligatoire pour facturer les administrations publiques allemandes.

Texte officiel de la règle

[BR-DE-CVD-03] An invoice must contain at least one … INVOICE LINE (BG-25) in which the Scheme identifier of … "Item classification identifier" (BT-158) contains the value 'CVD' and … "Item attribute name" (BT-160) contains the value 'cva'.

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

L'élément est obligatoire dans cette norme mais il est absent ou vide dans votre fichier. Causes habituelles : le champ n'est pas renseigné dans le logiciel de facturation, l'export ERP ne le mappe pas, ou l'élément existe mais ne contient que des espaces.

Comment corriger

Ajoutez l'élément avec une valeur non vide à l'emplacement indiqué par le contexte ci-dessus. Vérifiez les données de base (vendeur, acheteur, paiement) dans votre logiciel ; la plupart des outils exposent le champ sous le nom du terme métier indiqué ici. Revalidez ensuite.

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

(/ubl:Invoice | /cn:CreditNote)[$isCVD]

Test (XPath):

(cac:InvoiceLine/cac:Item | cac:CreditNoteLine/cac:Item)[cac:CommodityClassification/cbc:ItemClassificationCode/@listID = 'CVD'         and         cac:AdditionalItemProperty/cbc:Name = 'cva']

CII

/rsm:CrossIndustryInvoice[$isCVD]/rsm:SupplyChainTradeTransaction

Test (XPath):

ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem/ram:SpecifiedTradeProduct[ram:DesignatedProductClassification/ram:ClassCode/@listID = 'CVD' and ram:ApplicableProductCharacteristic/ram:Description = 'cva']

Vérifier votre facture

Déposez votre XML ou PDF dans le validateur : chaque règle en échec renvoie vers sa page ici. Gratuit, sans compte, le fichier n'est pas conservé.

Vérifier votre facture →

La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

Règles liées

Questions fréquentes

Que signifie BR-DE-CVD-03 ?

BR-DE-CVD-03 est une règle xrechnung : An invoice must contain at least one … INVOICE LINE (BG-25) in which the Scheme identifier of … "Item classification identifier" (BT-158) contains the value 'CVD' and … "Item attribute name" (BT-160) contains the value 'cva'.

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de BR-DE-CVD-03 ?

Oui. BR-DE-CVD-03 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique BR-DE-CVD-03 ?

XRechnung en syntaxe UBL ou CII, y compris les PDF Factur-X / ZUGFeRD au profil XRECHNUNG. Obligatoire pour facturer les administrations publiques allemandes. Syntaxe : UBL et CII.

Source: XRechnung 3.0.2, schematron 2.6.0 (KoSIT, September 2026). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.