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BR-DE-CVD-05: Si, dans … ATTRIBUTS D'ARTICLE, … « Nom de l'attribut » vaut 'cva', …

Règle XRechnung · Erreur · UBL, CII

NormeXRechnung 3.0.2 (KoSIT, CIUS allemande de l'EN 16931)GravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIITermes métier
  • BG-32 Item attributes
  • BT-160 Item attribute name
  • BT-161 Item attribute value
S'applique àXRechnung en syntaxe UBL ou CII, y compris les PDF Factur-X / ZUGFeRD au profil XRECHNUNG. Obligatoire pour facturer les administrations publiques allemandes.

Texte officiel de la règle

[BR-DE-CVD-05] If, within … ITEM ATTRIBUTES (BG-32), … "Item attribute name" (BT-160) has the value 'cva', … "Item attribute value" (BT-161) must contain one of the permitted values.

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

Cette règle ne s'applique que lorsqu'un autre champ a une certaine valeur (par exemple un code de moyen de paiement ou un type de facture). Votre fichier déclenche la condition mais ne fournit pas les données alors obligatoires, ou fournit des données alors interdites.

Comment corriger

Soit modifiez la valeur déclenchante pour que la condition ne s'applique plus, soit ajoutez/supprimez les éléments dépendants comme le décrit le texte de la règle. Le test XPath ci-dessus montre exactement quelle valeur déclenche la condition.

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

(/ubl:Invoice[$isCVD]/cac:InvoiceLine | /cn:CreditNote[$isCVD]/cac:CreditNoteLine)/cac:Item/cac:AdditionalItemProperty[cbc:Name = 'cva']

Test (XPath):

normalize-space(cbc:Value) = $CVA-CODES

CII

/rsm:CrossIndustryInvoice[$isCVD]/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem/ram:SpecifiedTradeProduct/ram:ApplicableProductCharacteristic[ram:Description = 'cva']

Test (XPath):

normalize-space(ram:Value) = $CVA-CODES

Vérifier votre facture

Déposez votre XML ou PDF dans le validateur : chaque règle en échec renvoie vers sa page ici. Gratuit, sans compte, le fichier n'est pas conservé.

Vérifier votre facture →

La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

Règles liées

Questions fréquentes

Que signifie BR-DE-CVD-05 ?

BR-DE-CVD-05 est une règle xrechnung : If, within … ITEM ATTRIBUTES (BG-32), … "Item attribute name" (BT-160) has the value 'cva', … "Item attribute value" (BT-161) must contain one of the permitted values.

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de BR-DE-CVD-05 ?

Oui. BR-DE-CVD-05 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique BR-DE-CVD-05 ?

XRechnung en syntaxe UBL ou CII, y compris les PDF Factur-X / ZUGFeRD au profil XRECHNUNG. Obligatoire pour facturer les administrations publiques allemandes. Syntaxe : UBL et CII.

Source: XRechnung 3.0.2, schematron 2.6.0 (KoSIT, September 2026). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.