PEPPOL-EN16931-R003: Ni référence acheteur ni référence de bon de commande

NormePeppol BIS Billing 3.0 (OpenPeppol)GravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIIS'applique àFactures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung.

Texte officiel de la règle

[PEPPOL-EN16931-R003] A buyer reference or purchase order reference MUST be provided.

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

Peppol BIS exige une référence acheteur (BT-10) ou une référence de bon de commande (BT-13) afin que le système de l'acheteur puisse rapprocher la facture automatiquement. La règle recherche cbc:BuyerReference ou cac:OrderReference/cbc:ID (UBL), ram:BuyerReference ou ram:BuyerOrderReferencedDocument/ram:IssuerAssignedID (CII). Elle échoue lorsque le numéro de commande figure uniquement dans le libellé d'une ligne ou lorsque la fiche client ne contient aucune référence.

Comment corriger

Ajoutez cbc:BuyerReference (UBL) / ram:BuyerReference dans ram:ApplicableHeaderTradeAgreement (CII) avec la référence communiquée par l'acheteur (centre de coûts, interlocuteur, Leitweg-ID), ou ajoutez cac:OrderReference/cbc:ID (UBL) / ram:BuyerOrderReferencedDocument/ram:IssuerAssignedID (CII) avec le numéro de bon de commande de l'acheteur. Si aucune n'est connue, demandez-la à l'acheteur ; à défaut, de nombreux émetteurs reprennent le numéro client attribué par l'acheteur dans cbc:BuyerReference. En UBL, cbc:BuyerReference précède cac:OrderReference dans l'ordre des éléments.

Exemple (valide)

<cbc:BuyerReference>PO-55821</cbc:BuyerReference>
<cac:OrderReference>
  <cbc:ID>PO-55821</cbc:ID>
</cac:OrderReference>

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

ubl-creditnote:CreditNote | ubl-invoice:Invoice

Test (XPath):

cbc:BuyerReference or cac:OrderReference/cbc:ID

CII

ram:ApplicableHeaderTradeAgreement

Test (XPath):

ram:BuyerReference or ram:BuyerOrderReferencedDocument/ram:IssuerAssignedID

Vérifier votre facture

Déposez votre XML ou PDF dans le validateur : chaque règle en échec renvoie vers sa page ici. Gratuit, sans compte, le fichier n'est pas conservé.

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La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

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PEPPOL-EN16931-R008 Le document contient des éléments vides
PEPPOL-EN16931-R010 Adresse électronique de l'acheteur (BT-49) absente

Questions fréquentes

Que signifie PEPPOL-EN16931-R003 ?

PEPPOL-EN16931-R003 est une règle peppol bis billing 3.0 : A buyer reference or purchase order reference MUST be provided.

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de PEPPOL-EN16931-R003 ?

Oui. PEPPOL-EN16931-R003 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique PEPPOL-EN16931-R003 ?

Factures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung. Syntaxe : UBL et CII.

Source: Peppol BIS Billing 3.0.20 (November 2025). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.