PEPPOL-EN16931-R010: Adresse électronique de l'acheteur (BT-49) absente

NormePeppol BIS Billing 3.0 (OpenPeppol)GravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIIS'applique àFactures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung.

Texte officiel de la règle

[PEPPOL-EN16931-R010] Buyer electronic address MUST be provided

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

Dans le réseau Peppol, l'adresse électronique de l'acheteur est l'identifiant de participant auquel la facture est remise ; BIS Billing la rend donc obligatoire. La règle recherche cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cbc:EndpointID (UBL) ou ram:BuyerTradeParty/ram:URIUniversalCommunication/ram:URIID (CII). Elle manque lorsque les données de base du client ne contiennent que l'adresse postale et l'e-mail, ou lorsque l'export écrit l'identifiant Peppol dans cac:PartyIdentification.

Comment corriger

En UBL, ajoutez cbc:EndpointID comme premier enfant de cac:AccountingCustomerParty/cac:Party avec un schemeID de la liste de codes EAS, par ex. 0088 (GLN), 0192 (numéro d'organisation norvégien), 0208 (numéro d'entreprise belge), 9930 (numéro de TVA allemand), 0204 (Leitweg-ID). En CII, ajoutez ram:URIUniversalCommunication/ram:URIID avec schemeID sous ram:BuyerTradeParty. La valeur doit être l'identifiant de participant Peppol enregistré de l'acheteur, et non une simple adresse e-mail, sauf si le schéma EM a été convenu.

Exemple (valide)

<cac:AccountingCustomerParty>
  <cac:Party>
    <cbc:EndpointID schemeID="0088">4012345000009</cbc:EndpointID>
    ...
  </cac:Party>
</cac:AccountingCustomerParty>

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

cac:AccountingCustomerParty/cac:Party

Test (XPath):

cbc:EndpointID

CII

ram:BuyerTradeParty

Test (XPath):

ram:URIUniversalCommunication/ram:URIID

Corriger automatiquement

Le vérificateur corrige cette erreur dès que vous saisissez la valeur manquante : déposez le fichier et cliquez sur « Corriger automatiquement ».

Corriger ma facture →

La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

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PEPPOL-EN16931-R008 Le document contient des éléments vides

Questions fréquentes

Que signifie PEPPOL-EN16931-R010 ?

PEPPOL-EN16931-R010 est une règle peppol bis billing 3.0 : Buyer electronic address MUST be provided

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de PEPPOL-EN16931-R010 ?

Oui. PEPPOL-EN16931-R010 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique PEPPOL-EN16931-R010 ?

Factures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung. Syntaxe : UBL et CII.

Source: Peppol BIS Billing 3.0.20 (November 2025). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.