PEPPOL-EN16931-R120: Montant net de ligne différent de quantité x prix

NormePeppol BIS Billing 3.0 (OpenPeppol)GravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIIS'applique àFactures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung.

Texte officiel de la règle

[PEPPOL-EN16931-R120] Invoice line net amount MUST equal (Invoiced quantity * (Item net price/item price base quantity) + Sum of invoice line charge amount - sum of invoice line allowance amount

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

Peppol vérifie l'arithmétique de chaque ligne : le montant net de ligne (BT-131) doit être égal à la quantité facturée (BT-129) multipliée par le prix net (BT-146) et divisée par la quantité de base du prix (BT-149, 1 par défaut), plus les majorations de ligne moins les remises de ligne, avec une tolérance de 0,02. La règle lit cbc:LineExtensionAmount, cbc:InvoicedQuantity, cac:Price/cbc:PriceAmount, cac:Price/cbc:BaseQuantity et les montants des cac:AllowanceCharge de ligne (UBL), ou ram:LineTotalAmount, ram:BilledQuantity, ram:NetPriceProductTradePrice/ram:ChargeAmount, ram:BasisQuantity et ram:SpecifiedTradeAllowanceCharge (CII). Causes typiques : prix brut exporté à la place du prix net, prix pour 100 unités sans quantité de base, remises de ligne déjà déduites du prix puis soustraites à nouveau, ou écart d'arrondi supérieur à deux centimes.

Comment corriger

Formule : BT-131 = round(BT-129 x (BT-146 / BT-149) + Σ majorations de ligne - Σ remises de ligne, 2). Exportez le prix unitaire net dans cbc:PriceAmount ; si le prix s'entend pour 10 ou 100 unités, renseignez cac:Price/cbc:BaseQuantity en conséquence, avec le même unitCode que la quantité. Modélisez une remise de ligne soit dans le prix (remise au niveau du prix), soit comme cac:AllowanceCharge de ligne, mais pas les deux. Calculez cbc:LineExtensionAmount à partir des valeurs exportées afin que l'écart reste dans la limite de 0,02.

Exemple (valide)

<cac:InvoiceLine>
  <cbc:ID>1</cbc:ID>
  <cbc:InvoicedQuantity unitCode="C62">250</cbc:InvoicedQuantity>
  <cbc:LineExtensionAmount currencyID="EUR">31.25</cbc:LineExtensionAmount>
  ...
  <cac:Price><cbc:PriceAmount currencyID="EUR">12.50</cbc:PriceAmount><cbc:BaseQuantity unitCode="C62">100</cbc:BaseQuantity></cac:Price>
</cac:InvoiceLine>

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

cac:InvoiceLine | cac:CreditNoteLine

Test (XPath):

u:slack($lineExtensionAmount, ($quantity * ($priceAmount div $baseQuantity)) + $chargesTotal - $allowancesTotal, 0.02)

CII

ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem

Test (XPath):

u:slack($lineExtensionAmount, ($quantity * ($priceAmount div $baseQuantity)) + $chargesTotal - $allowancesTotal, 0.02)

Corriger automatiquement

Cette erreur peut être corrigée automatiquement : après confirmation, le vérificateur recalcule les totaux et la TVA à partir des lignes.

Corriger ma facture →

La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

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PEPPOL-EN16931-R005 Devise de comptabilisation de la TVA identique à la devise de facture
PEPPOL-EN16931-R006 Un seul objet facturé autorisé au niveau document
PEPPOL-EN16931-R007 Identifiant du processus métier au format incorrect
PEPPOL-EN16931-R008 Le document contient des éléments vides

Questions fréquentes

Que signifie PEPPOL-EN16931-R120 ?

PEPPOL-EN16931-R120 est une règle peppol bis billing 3.0 : Invoice line net amount MUST equal (Invoiced quantity * (Item net price/item price base quantity) + Sum of invoice line charge amount - sum of invoice line allowance amount

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de PEPPOL-EN16931-R120 ?

Oui. PEPPOL-EN16931-R120 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique PEPPOL-EN16931-R120 ?

Factures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung. Syntaxe : UBL et CII.

Source: Peppol BIS Billing 3.0.20 (November 2025). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.