PEPPOL-EN16931-R121: Quantité de base du prix nulle ou négative

NormePeppol BIS Billing 3.0 (OpenPeppol)GravitéErreur: la facture est rejetéeSyntaxeUBL, CIIS'applique àFactures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung.

Texte officiel de la règle

[PEPPOL-EN16931-R121] Base quantity MUST be a positive number above zero.

Le texte normatif est en anglais ; il est cité tel quel.

Pourquoi cette erreur apparaît

La quantité de base du prix de l'article (BT-149) est le diviseur du calcul de ligne (quantité x prix / quantité de base) ; elle doit donc être un nombre strictement positif. La règle vérifie cac:Price/cbc:BaseQuantity (UBL) ou ram:BasisQuantity dans ram:NetPriceProductTradePrice et ram:GrossPriceProductTradePrice (CII) lorsqu'ils sont présents. Cela provient presque toujours d'un ERP qui exporte une valeur par défaut de 0 pour l'unité de prix, ou d'une valeur négative sur des lignes d'avoir.

Comment corriger

Renseignez cbc:BaseQuantity / ram:BasisQuantity avec le nombre d'unités auquel se rapporte le prix : 1 pour un prix unitaire, 100 pour un prix pour 100 unités. Si votre système ne gère pas la notion d'unité de prix, omettez entièrement l'élément ; la norme suppose alors 1. N'utilisez jamais 0 ni une valeur négative, et indiquez l'attribut unitCode avec le même code que la quantité facturée.

Exemple (valide)

<cac:Price>
  <cbc:PriceAmount currencyID="EUR">12.50</cbc:PriceAmount>
  <cbc:BaseQuantity unitCode="C62">100</cbc:BaseQuantity>
</cac:Price>

Ce que le validateur vérifie

Élément vérifié (contexte):

UBL

cac:InvoiceLine | cac:CreditNoteLine

Test (XPath):

not(cac:Price/cbc:BaseQuantity) or xs:decimal(cac:Price/cbc:BaseQuantity) > 0

CII

ram:NetPriceProductTradePrice | ram:GrossPriceProductTradePrice

Test (XPath):

not(ram:BasisQuantity) or xs:decimal(ram:BasisQuantity) > 0

Vérifier votre facture

Déposez votre XML ou PDF dans le validateur : chaque règle en échec renvoie vers sa page ici. Gratuit, sans compte, le fichier n'est pas conservé.

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La même vérification par API:

curl -F file=@invoice.xml https://einvoicechecker.com/v1/validate

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Questions fréquentes

Que signifie PEPPOL-EN16931-R121 ?

PEPPOL-EN16931-R121 est une règle peppol bis billing 3.0 : Base quantity MUST be a positive number above zero.

Ma facture sera-t-elle rejetée à cause de PEPPOL-EN16931-R121 ?

Oui. PEPPOL-EN16931-R121 est classée « bloquante » ; les validateurs (plateformes agréées, points d'accès Peppol, KoSIT, KSeF) rejettent la facture tant qu'elle n'est pas corrigée.

À quels formats s'applique PEPPOL-EN16931-R121 ?

Factures et avoirs transmis via le réseau Peppol (UBL) et, XRechnung reprenant ces règles, toute XRechnung. Syntaxe : UBL et CII.

Source: Peppol BIS Billing 3.0.20 (November 2025). Catalogue généré à partir des jeux de règles officiels le 2026-10-15.